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1. Informations légales
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- Le présent site web est édité par :
Un groupe de particuliers gérant et maintenant ce site comme un "site personnel",
à vocation non commerciale ou mercantile
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- Le directeur de la publication du site web "www.biboon.com" est :
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2. Limitation de responsabilité
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d'utilisation (charte, réglement, mentions légales) et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site internet "www.biboon.com" reconnaît disposer de la
compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle
est en parfait état de fonctionnement.
Le site Biboon.com met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations
et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour
responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des
fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
3. Informatique et Libertés
Tout participant bénéficie d'un droit d'accès, conformément aux dispositions de la
loi du 6 janvier 1978, sur simple demande adressée au site Biboon.com via le
formulaire de contact.
Dans le cadre de la "Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la
dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à
caractère personnel mis en ouvre par des particuliers dans le cadre d'une activité
exclusivement personnelle (Dispense n°6)", aucune déclaration n'a été faite à la CNIL
pour les données personnelles stockées sur ce site.
4. Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie
peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
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utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la
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Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence
de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à
l'adresse suivante : www.cnil.fr.
L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des
données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans
les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet "www.biboon.com" sont tenus de respecter
les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est
passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère
personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute
collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout
acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation
des personnes.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou
non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont
la propriété exclusive du site Biboon.com.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que
personne que ce soit, sans l'autorisation expresse du site Biboon.com est
interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le
site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet
1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de
la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases
de données, et dont le site Biboon.com est producteur.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.biboon.com" sera
dans la mesure du possible traité à l'amiable avec l'équipe du site,
qui peut être contactée via le formulaire de contact.
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